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Marques déposées par monsieur Jean-François DEVONEC
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MOBILIER URBAIN ET DOMESTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILIER URBAIN ET DOMESTIQUE
Monsieur Jean-François DEVONEC

Numéro de dépôt :
1254450
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
02/12/1993

Présentation de la marque MOBILIER URBAIN ET DOMESTIQUE

Déposée le 2 décembre 1983 par monsieur Jean-François DEVONEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « MOBILIER URBAIN ET DOMESTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-François DEVONEC domicilié(e) 1, rue Gambetta, 54500 VANDOEUVRE LES NANCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine CHRISTAL. - France.

La marque MOBILIER URBAIN ET DOMESTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILIER URBAIN ET DOMESTIQUE est expirée depuis le 2 décembre 1993.

Jean-François DEVONEC a également déposé les autres marques suivantes : ARCHI-MEDIA , ARCHI-MEDIA , PERISTYLE , LA TROISIEME VOIE , ARCHI-PUBLIC , PERISTYLE


Monsieur Jean-François DEVONEC - 1, rue Gambetta, 54500 VANDOEUVRE LES NANCY. - France


Madame Catherine CHRISTAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.